Gérard Frances

De: FRANCÈS (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: FRANCES (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000025839035(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Gérard FRANCES
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin
8
représentants des salariés de la branche professionnelle
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000022164296(source JORF)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: FRANCES (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000020648177(source JORF)
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Gérard Frances
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin (ENTAV-ITV France)
7
représentants des salariés de la branche professionnelle
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000000467556(source JORF)
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Frances (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière viticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (Viniflhor)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638369(source JORF)
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
date_debut="2004-10-25"
JORFTEXT000000440638(source JORF)
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Frances (Gérard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000440928(source JORF)
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000590751(source JORF)
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000580535(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Francès (Gérard, Joseph, Pierre)
directeur de La Poste de Corse; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Frances (Gérard)
chef de service départemental des postes du Tarn
Objet:
chef de service départemental des postes de l'Isère
Groupe:
Chef de service départemental des postes de l'Isère
date_debut="1990-01-08"
JORFTEXT000000159540(source JORF)
nomination
23 Janvier 199023/01/1990